L'utilisateur se connectant à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations contenues dans ce site

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
  > n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
  > ne pas modifier de telles informations ;
  > reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur du Manoir Debray.
Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite du Manoir Debray.

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.

Le Manoir Debray ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Le Manoir Debray n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

Le Manoir Debray se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site.
Le Manoir Debray ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Marques et logos

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le Manoir Debray. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.

Droit d'accès aux informations

Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-017 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition à toute communication des informations personnelles vous concernant en vous adressant au Manoir Debray - 1500 Route du Havre - 1500 route du Havre - 76430 Epretot.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs au Manoir Debray ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du Manoir Debray, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site www.manoirdebray.com est soumise à l'accord préalable du Manoir Debray.
Pour toute demande, vous pouvez nous envoyer un message à contact@manoirdebray.com.

Litiges

Les présentes conditions et la relation entre le Manoir Debray et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.

Crédit photos :

© copyright Manoir Debray, photolia.

Manoir Debray Identification Entreprise : ### ### ### R.C.S.